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Marques déposées par BERTRAND Gérard
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L'ENCLOS DES CIGALES
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ENCLOS DES CIGALES
BERTRAND Gérard

Numéro de dépôt :
96648488
Date de dépôt :
21/10/1996
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
21/10/2016

Présentation de la marque L'ENCLOS DES CIGALES

Déposée le 21 octobre 1996 par BERTRAND Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « L'ENCLOS DES CIGALES »

Le déposant est BERTRAND Gérard domicilié(e) Avenue de Lézignan,11200 SAINT ANDRE DE ROQUELONGUE (dossier no 2316146) - 11200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) B.P. 42413, 28 rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2316146) - 13215 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ENCLOS DES CIGALES est expirée depuis le 21 octobre 2016.

BERTRAND Gérard a également déposé les autres marques suivantes : "L'ECHO DU PARADIS" , GRAIN DE MUSCAT , ORIGINE nature , SAINTE PAULE , L'ENCLOS DU PARADIS , VEUVE BERTRAND , TERRES DE FRANCE , GERARD BERTRAND


BERTRAND Gérard - Avenue de Lézignan,11200 SAINT ANDRE DE ROQUELONGUE (dossier no 2316146) - 11200 - France


CABINET MAREK - B.P. 42413, 28 rue de la Loge,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2316146) - 13215 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 2006 n°2316146 - Publication au BOPI 2006-06-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine contrôlée et eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée